Inspection / Requalification Bouteilles - Blocs - ARI
34,00 €
TTC
Requalification par re-épreuve à partir de 27,6 € et jusqu'à 34 €, pour des volumes allant jusqu'à 18 litres. (autres volumes possibles)
Nous pouvons réaliser les contrôles chez vous
0 Déplacement de vos équipements : Nous contrôlons chez vous
0 Surcoûts : transport, ou autres
0 immobilisation de matériel : Juste monopolisé le temps des contrôles et du séchage. (env. 1 heure)
0 matériel nécessaire pour palier à l'absence de celui parti en contrôle
Une discussion avec les utilisateurs qui permet de partager les bonnes pratiques et nos connaissances sur la réglementation et de nombreux autres avantages.
Partout en Europe
Contactez nous pour en savoir plus ou connaître les démarches.
Par mail : contact@kalepso.services
ou Cyrian au 06 70 10 79 43
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Quels sont nos services de contrôles de vos bouteilles (ESP : Equipement Sous Pression) dans la suite de la description ?
Organisme Habilité, de type A (Intervenant pour le compte de tiers) Kalepso fait parti des 4 Organismes Habilités par l'état pour intervenir sur vos équipements sous pression, au même titre que l'APAVE - BUREAU VERITAS ou l'ASAP.
Nous pouvons vous proposer un service unique ou nous réalisons ces prestations de contrôles dans vos murs.
Imaginez alors quels en sont les impacts ...
- Pas de transport venant augmenter les coûts de vos contrôles
- Pas de casse dans les transports
- Pas de perte de temps de préparations longues
- Moins de manutention
- Pas de surcoûts liés au transport ou déplacement, ...
- Pas d'immobilisation de vos équipements
- Pas besoin d'équipements pour compenser l'immobilisation
- Un partage avec vous de ce que nous constatons, des bonnes pratiques, et de notre connaissance réglementaire.
Nos reconnaissances :
Accrédité COFRAC (COmité FRançais d'ACcrédition). Retrouver cette reconnaissance et les 3 autres organismes accrédités : https://tools.cofrac.fr/fr/easysearch/resultats_advanced.php. Allez sur Inspections => Inspection => Inspection Sous Pression - TMD - Canalisation => Equipement sous Pression => ESP en Service_ Opérations de contrôles..=> Opérations réglementaires relatives à l'exploitation des Equipements sous Pression.
Habilité : Retrouver cette reconnaissance sur Legifrance ou Aida. Arrêté du 3 Août 2021. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043964999
Informations :
La réglementation des équipements sous pression est très riche nous nous tenons à votre disposition pour vous accompagner et vous l'expliquer, mais voici quelques points qui doivent attirer votre attention.
Plusieurs textes réglementaires font références au ESP : (Non exhaustif)
- Directive Européenne 2014/68
- Arrêté du 20 novembre 2017
- Pour les ESP :
- Articles L. 557-1 à 61 du code de l'environnement relatifs aux produits et équipements à risques.
- Articles R. 557-1 à R.557-15-5 du code de l'environnement relatifs aux produits et équipements à risques.
- Arrêté du 20 novembre 2017 mars 2000 modifié relatif à l’exploitation des équipements sous pression.
Pour les ESPT : (Equipement Sous Pression Transportable)
- Articles L. 557-1 à 61 du code de l'environnement relatifs aux produits et équipements à risques.
- Articles R. 557-1 à R.557-15-5 du code de l'environnement relatifs aux produits et équipements à risques.
- Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »).
Contrairement à ce que nous entendons souvent une bouteille de plongée ou de paintball n'est pas un ESPT mais bel est bien un ESP (mais mobile). Un ESPT par exemple serait un camion ou un wagon citerne.
Régime Général ou Régime Dérogatoire ?
Si vous possédez un ESP, nous vous invitons évidement à lire arrêté du 20 novembre 2017.
Nous vous invitons à aller au Titre IV. : Suivi en Service.
Le 1er Chapitre : Suivi en Service avec plan d'inspection. Il s'agit d'un Régime Dérogatoire.
- Il existe plusieurs régimes dérogatoires, TIV (Technicien d'Inspection Visuel), SYNAMAP, COPACEL, STORENGY ...
- Un régime dérogatoire permet entre autre de pouvoir espacer les requalifications (ré-épreuves) sur les ESP.
- Un régime dérogatoire s'applique à une structure (Entreprise, association, etc.) ET à certains ESP.
- Un régime dérogatoire est sanctionné par une décision émanent du BSERR (Bureau de la Securité des Equipements à Risques et Réseaux) qui sera publié au minimum au bulletin officiel : https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/
Prenons un exemple : que l'on appel le régime T.I.V (Technicien en Inspection Visuelle)
1) La décision de ce régime dérogatoire est disponible en cliquant sur ce lien : https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0029014&reqId=0bcf2d29-7f7b-4bc6-b53d-2ccc59997145&pos=4
> Vous constatez que vous êtes directement sur le site des bulletins officiels.
> Nous vous invitons à cliquer sur la pièce jointe correspondante.
2) Qui à le droit d'utiliser ce régime dérogatoire ? - Est ce que parce que je possède une bouteille de plongée que j'ai le droit d'appliquer ce régime ?
> La réponse est : NON
> Il est écrit dans la décision : Vu le document de la Fédération française d’études de sports sous-marins (FFESSM) et de ses partenaires, intitulé «Cahier des charges relatif à l’inspection périodique des bouteilles métalliques utilisées pour la plongée subaquatique», version 0 du 4 décembre 2015;
> Donc seul la FFESSM et ses partenaires peuvent appliquer ce régime.
Mais qui sont ses partenaires ? Et bien la.. Le seul moyen, c'est de le savoir, mais les voici :
- UCPA; INPP; ANMP; FSGT; FNEAPL; SNETI.
Seul, ces différentes structures ou associations ou le droit d'appliquer ce régime dérogatoire.
> Pourquoi ?
> Ce régime est à la fois lié à une typologie de matériel, mais aussi à des modes opératoires, des suivis particuliers, des formations etc.. Formalisés au travers de ce qui est appelé un Cahier des Charges et c'est ce couple qui est .. ou pas... approuvé par le BSERR.
> La ou les structures dépositaires du cahier des charges s'engagent à respecter ce qu'elles ont définit dans le document appelé cahier des charges et mettent à disposition des documents permettant aux DREALS ou au BSERR de contrôler le bon respect de l'application du cahier des charges.
> Est-ce que tout le matériel type ESP présent dans une association bénéficie de ce régime dérogatoire ?
> La réponse est : NON
> (La présente décision s’applique aux bouteilles en matériaux métalliques utilisées pour la plongée subaquatique.)
> Les bouteilles en matériaux composites par exemple (même si elles possèdent forcement un liner métallique) n'entrent pas dans le champs de la dérogation.
> Est-ce que les tampons (bouteilles réservoirs) sont dans le spectre de la dérogation ?
> La réponse est : NON
> Il ne s'agit pas d'un ESP de plongée... Jamais personne n'a plongé avec une bouteille de 50 litres voir plus sur le dos ! et la décision concerne les bouteilles de plongée. De plus ce n'est pas tout à fait la même catégorie d'équipement.
> Les bouteilles ou Blocs : ESP mobiles
> Les réservoirs tampons : ESP Fixes. (A ce titre nous rappelons que toutes installations ayant un produit Pression x Volume supérieur à 10.000 bar x litre) doit être déclarée sur LUNE auprès de la DREAL. Voici le lien : https://lune.din.developpement-durable.gouv.fr/externe/Accueil.do
N'ayez pas peur, ... cela n'engage à rien, juste de pouvoir prévenir en cas d'incendie ou autre accident que des réservoirs contenant différents gaz sont présents, et peuvent créer des dégâts importants.
Si vous stockez à 330 bar, à partir du moment ou vous possédez un reservoir de 30 litres, vous devez l'inscrire sur LUNE.
Si vous stockez à 230 bar, à partir d'une capacité de stockage de 44 litres, vous devez le déclarer.
Vos 3 types d'organismes :
Pour avoir le droit de contrôler (Inspection et/ou Requalification) et ceci pour le compte de tiers vous trouverez 3 types d'organismes.
Ce qui les différencie : C'est leur niveau de reconnaissance
En fonction de leur niveau, ces organismes ont plus ou moins de prérogatives qu'il serait trop long à expliquer ici,
Niveau minimum : Aucune reconnaissance
Niveau milieu : Organisme Certifié
Niveau haut : Organisme Habilité
Comment savoir quel niveau possède votre organisme : Un organisme Habilité est forcement Accrédité (dans le cadre d'intervention pour le compte de tiers) en amont de l'habilitation. Vous les retrouver sur le site du https://cofrac.fr (recherche d'un organisme accrédité)
Pour les autres, il est nécessaire de leur demander leur propre niveau de reconnaissance.
Attention : Quelque soit le niveau (certifié ou habilité) celui-ci ne s'obtient pas ad vitam aeternam; il est donc nécessaire de vérifier régulièrement que votre organisme possède toujours le niveau de la prestation que vous souhaitez.
Dernier point :
Nous ne pouvons que trop vous conseillez de lire l'arrêté du 20 novembre 2017. Ce texte abroge les anciens textes.
a) La requalification périodique de l'équipement est l'opération qui permet de s'assurer que les opérations de contrôle prévues par le plan d'inspection ont été mises en œuvre. Elle intègre notamment l'analyse des résultats de tous les contrôles et inspections effectués depuis la requalification périodique précédente, ou à défaut depuis les contrôles effectués, dans le cadre du présent arrêté, à la mise en service de l'équipement neuf ou après une modification importante. Elle permet de vérifier que les actions de surveillance prévues par ce plan ont été correctement mises en œuvre et de remédier aux erreurs manifestes d'application des guides professionnels mentionnés au IV du présent article. La requalification périodique est effectuée par un organisme habilité suivant les dispositions du I. de l'article 36.
Pour tous complément d'informations / Formation / Technique, nous nous tenons à votre disposition.
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